Qu'entend-on par système
d'assainissement aux normes ?

Une filière d'assainissement au sens du NF DTU 64.1 est constituée par un ensemble de dispositifs réalisant les quatre étapes suivantes :

— l'étape 1, la collecte
Elle est réalisée par un dispositif de collecte (boîte, etc.) des eaux usées domestiques brutes en sortie d'habitation suivi de canalisations assurant le transport ;

— l'étape 2, le traitement
> Traitement primaire : consiste en une décantation (séparation physique) qui permet d'enlever une partie des matières en suspension dans l'eau. Cette décantation est réalisée par la fosse toutes eaux recevant l'ensemble des eaux usées de l'habitation (eaux vannes et eaux ménagères) ;
> Traitement secondaire : consiste a utilisé des bactéries pour éliminer les polluants restant. Il peut être réalisé par des systèmes traditionnels (lit d’épandage, filtre à sable drainé ou non drainé, tranchées d’épuration) ou par des systèmes agréés (phytoépuration, filtres compacts ou microstation).

- l'étape 3, 
l'évacuation des eaux usées domestiques traitées
Elle est réalisée de préférence par infiltration dans le sous-sol et à défaut, lorsque la perméabilité du sol est inférieure à K=10mm/h, par rejet vers un milieu hydraulique superficiel.
Entre chaque étape, l’effluent est transporté dans un réseau étanche.
Ce système d’assainissement (constitué des 3 étapes précédentes) doit être validé par le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) avant réalisation des travaux.

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